Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU DE MALLIAC (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1513226
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1996
Marque figurative de SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU DE MALLIAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU DE MALLIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU DE MALLIAC domicilié(e) Château de Malliac, 32250 MONTREAL DU GERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513226.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU DE MALLIAC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , BLANCHE DE MALLIAC , SABLES FAUVES , (Marque figurative) , FERMIERS GASCONS , B. DE CHATELLIAC


SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU DE MALLIAC (société à responsabilité limitée) - Château de Malliac, 32250 MONTREAL DU GERS. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°40668 - Publication au BOPI 1989-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).